Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2025 (tableau complet)

Type

Circulaires droits et taxes

Date de publication : 01 octobre 2025

Résumé

Circ. CPDP n°12175 du 1^er octobre 2025

Tableau complet des droits et taxes applicables au 1^er octobre 2025.

Télécharger le document

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Le Zoom : Consommations sur le territoire français et livraisons de carburants routiers en 2024

4 décembre 2025

Le Zoom

Évolution des livraisons de supercarburants et de gazole entre 2014 et 2024. Répartition en milliers de mètres cubes par types de véhicules légers ou lourds, motocycles, voitures particulières, ...
- Accéder
NIE : La route et l'automobile en France

3 décembre 2025

Les Notes d'Information Économique

Note d'Information Économique : La route et l'automobile en France - Activités en 2024
- Accéder
Dette douanière

2 décembre 2025

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12187 du 2 décembre 2025 Règles, garanties, privilèges et sanctions à l’issue d’un contrôle ou d'une enquête
- Accéder
Sociétés enregistrées dans le cadre de la mise à la consommation de produits pétroliers

1 décembre 2025

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Au 1er décembre 2025, 291 sociétés réalisent des mises à la consommation de produits pétroliers, dont 63 (en bleu) ont débuté leur activité au cours de l’année 2025. Par ailleurs, 16 (en ...
- Accéder
Sociétés enregistrées dans le cadre de la mise à la consommation de produits pétroliers

18 septembre 2025

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Au 15 septembre 2025, 256 sociétés réalisent des mises à la consommation de produits pétroliers, dont 42 (en bleu) ont débuté leur activité au cours de l’année 2025. Par ailleurs, 27 (en ...
- Accéder
Bulletin mensuel - Octobre 2025

20 novembre 2025

Bulletin Mensuel

Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...
- Accéder
Marchés des pays étrangers

19 novembre 2025

Les marchés des pays étrangers

Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ...
- Accéder
Livraisons et stocks en France de : octobre 2025

18 novembre 2025

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Mise à jour le 18 novembre 2025 - chiffres du B100 actualisés Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries ...
- Accéder
Livraisons par point d'origine (départements et régions) - septembre 2025

16 octobre 2025

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Mise à jour le 18 novembre 2025 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ...
- Accéder
Livraisons par point d'origine (départements et régions) - octobre 2025

18 novembre 2025

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Mise à jour le 18 novembre 2025 - chiffres du B100 actualisés Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : ...
- Accéder