Le 4 Pages - N° 96

Le 4 Pages - N° 96

Type
Le 4 pages
Date de publication : 26 janvier 2024

Résumé

Lettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction.

Sommaire

Sommaire
  • En projet : Le B100 : élargissement de l’utilisation à venir
  • Focus sur : La publication du BEGES, une condition à l’obtention des aides France 2030
  • Sur le web : Les eaux des EAU interdites au Cameroun 
  • Chronique juridique : Décembre 2023 
  • En pratique : La Cour d’appel de Paris se dote d’une chambre des contentieux émergent
  • En projet : Fin des camions diesel, l’Europe vise 2040
  • En bref : Le ministère de la Transition énergétique absorbée par Bercy 
Télécharger le document
Prévisualiser le document

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

  • Livraisons par point d’origine de : décembre 2024

    13 janvier 2025
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : novembre 2024

    11 décembre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : octobre 2024

    12 novembre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : septembre 2024

    10 octobre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : août 2024

    11 septembre 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : juillet 2024

    12 août 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : juin 2024

    11 juillet 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : mai 2024

    11 juin 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...

  • Livraisons par point d’origine de : avril 2024

    15 mai 2024
    Ventes et livraisons des produits pétroliers en France
    Mise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers ...