Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2023 (tableau complet)

Type

Circulaires droits et taxes

Date de publication : 28 septembre 2023

Résumé

Circ. CPDP n° 11986 du 28 septembre 2023.

Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1^er octobre 2023

Télécharger le document

Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Livraisons et stocks en France de : septembre 2024

10 octobre 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ...
- Accéder
Livraisons et stocks en France de : septembre 2024

10 octobre 2024

Ventes et livraisons des produits pétroliers en France

Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ...
- Accéder
Biocarburant : Valeurs types d’émissions de gaz à effet de serre

09 octobre 2024

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12081 du 9 octobre 2024 Décision portant reconnaissance du rapport sur les valeurs types d'émission de GES relatif à la culture du colza tchèque, lituanien et danois.
- Accéder
NIE : États-Unis

08 octobre 2024

Les Notes d'Information Économique

Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2023 aux États-Unis
- Accéder
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2024

27 septembre 2024

L'inventaire des dépôts de la distribution

Répertoire départemental des dépôts pétroliers de plus de 400 m3.
- Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau complet)

30 septembre 2024

Circulaires droits et taxes

Circ. CPDP n°12080 du 30 septembre 2024 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er octobre 2024.
- Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2024 (tableau résumé)

30 septembre 2024

Circulaires droits et taxes

Circ. CPDP n°12079 du 30 septembre 2024 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er octobre 2024.
- Accéder
Carte des dépôts pétroliers - Édition 2024

27 septembre 2024

L'inventaire des dépôts de la distribution

Carte des dépôts pétroliers : de carburants routiers et aériens, gazole non routier et fiouls de plus de 400 m3
- Accéder
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2022

01 septembre 2022

L'inventaire des dépôts de la distribution

Inventaire des dépôts de la distribution pétrolière au 1er janvier 2022 Ce répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké.
- Accéder
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2023

31 juillet 2023

L'inventaire des dépôts de la distribution

Ce répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké. Mise à jour juin 2023.
- Accéder