Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 27 novembre au 3 décembre 2021
3 décembre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière
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La production mondiale de pétrole brut par qualité en 2020
2 décembre 2021Le ZoomAvec cette publication à caractère économique et/ou statistique, le CPDP présente de nombreux points d’actualité en rapport avec le monde de l’énergie. -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Activités de Janvier à Septembre 2021
26 novembre 2021Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine. -
Revue de presse du 20 au 26 novembre 2021
26 novembre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Huiles usagées : responsabilité élargie du producteur - Tarif 2022 de la redevance ADEME - n° 11793
25 novembre 2021Circulaires généralesLe Bulletin officiel de la Transition écologique (B.O. MTES-MCTRCT) du 25 novembre 2021 a publié un arrêté du 18 novembre 2021 qui fixe le montant applicable en 2022 de la redevance à verser à l’ADEME ... -
Notes aux adhérents - Projet de loi de finances pour 2022
25 novembre 2021Circulaires généralesProjet de loi de finances pour 2022 -
Modalités déclaratives dans ISOPE : fin de validité des codes TARIC 10 et 90 - n° 11792
22 novembre 2021Circulaires généralesUne note du bureau FID1 de la direction générale des douanes, datée du 2 novembre 2021, informe de la fin de validité des codes TARIC 10 (produit contenant plus de 10% v/v d’éthanol renouvelable) ... -
Revue de presse du 11 au 19 novembre 2021
19 novembre 2021Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière -
Le 4 Pages - N° 83
18 novembre 2021Le 4 pagesLettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Bulletin mensuel - Octobre 2021
18 novembre 2021Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière en France, de l'amont à l'aval, et aperçu des principales données dans le monde. -
Livraisons par point d’origine de : octobre 2021
15 novembre 2021Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 juillet 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • ... -
Huiles usagées : cahier des charges des éco-organismes - n° 11790
15 novembre 2021Circulaires généralesLe Journal officiel du 13 novembre 2021 a publié, en annexe d’un arrêté daté du 27 octobre 2021, le cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie du producteur ...
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
Le document est disponible en ligne. Cliquez ici pour y accéder.