Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 9 au 21 décembre 2023
21 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : procédure antidumping, TGAP, gaz à effet de serre (GES) ...
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Le Zoom : La consommation de produits pétroliers et leur distribution dans les territoires d’Outre-Mer
15 décembre 2023Le ZoomSelon le Commissariat Général au Développement Durable du ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires, la consommation totale de produits pétroliers des territoires ultra-marins ... -
Tarif douanier commun : année 2024
15 décembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n°12007 du 15 décembre 2023 Nomenclature tarifaire et statistique et tarif douanier commun en vigueur à compter du 1er janvier 2024. -
Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR - GPL-c
14 décembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12005 du 14 décembre 2023 Fiche CSR de spécifications 2-1-02 du gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c), qui annule et remplace la fiche CSR 2-1-01 du 8 octobre 2020. -
Note aux adhérents : projet de loi de finances pour 2024
13 décembre 2023Circulaires généralesModifications du "Projet de loi de finances pour 2024" effectuées par les députés et les sénateurs. -
Revue de presse du 2 au 8 décembre 2023
11 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, TMD, CEE ... -
Le Zoom : Consommation 2022 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)
8 décembre 2023Le ZoomSelon les données prévisionnelles récemment publiées par EurObserv’ER, la consommation de biocarburants liquides et gazeux de l’Union européenne (27 pays) dans les transports se serait stabilisée ... -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
8 décembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12004 du 7 décembre 2023 Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée. Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée ... -
Valorisation des quotas d’émissions de GES : prix pour l’année 2024
7 décembre 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12003 du 6 décembre 2023 Valorisation des quotas d'émissions de GES Prix retenu pour 2024 -
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
6 décembre 2023Circulaires généralesCirc. n° 12002 du 6 décembre 2023 Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres Régime du chargement, déchargement et transbordement dans les eaux intérieures. -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Janvier à Septembre 2023
1 décembre 2023Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine de janvier à septembre 2023. -
Revue de presse du 25 novembre au 1er décembre 2023
1 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, autorisations environnementales, CEE ...
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
Le document est disponible en ligne. Cliquez ici pour y accéder.