Les dernières publications du CPDP
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Le commerce extérieur pétrolier de la France - Janvier à Septembre 2023
1 December 2023Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine de janvier à septembre 2023.
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Revue de presse du 25 novembre au 1er décembre 2023
1 December 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, autorisations environnementales, CEE ... -
Bureaux des douanes et droits indirects
30 November 2023Circulaires généralesCirc. n° 12001 du 30 novembre 2023 Bureaux des douanes et droits indirects Suppression d'un bureau des douanes au sein d'une raffinerie. -
Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée.
30 November 2023Circulaires généralesCirc. n° 12000 du 30 novembre 2023 Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée. Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée d'économies ... -
Droits de port 2023 : redevances sur le navire et sur la marchandise
29 November 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11999 du 29 novembre 2023. Les redevances composant les droits de port sont visées aux articles L. 5321-1 à L. 5321-4 et R. 5321-1 à R. 5321-51 du code des transports. -
Régime de l'entrepôt fiscal de stockage
28 November 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11998 du 28 novembre 2023 Circulaire modificative de la DA n°20-058 du 15 octobre 2020 -
REP - Huiles usagées
28 November 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11997 du 28 novembre 2023. Mission de suivi et d’observation des filières à responsabilité élargie du producteur (REP) par l’ADEME. Homologation des tarifs de la redevance ADEME ... -
Revue de presse du 18 au 24 novembre 2023
24 November 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, filières REP ... -
Le Zoom : Consommations sur le territoire français et livraisons de carburants routiers en 2022
20 November 2023Le ZoomDétail des livraisons de supercarburants et de gazole routier entre 2013 et 2022. Répartition en milliers de mètres cubes par types de véhicules légers ou lourds, motocycles, bus et cars, français ... -
Les émissions de gaz à effet de serre dans le monde en 2021
17 November 2023Le ZoomAprès la baisse de 2020 due à la crise sanitaire, les émissions mondiales de gaz à effet de serre augmentent de 4,2 % en 2021, dépassant le niveau de 2019 (+ 0,5 %). Cette reprise concerne toutes ... -
Revue de presse du 11 au 17 novembre 2023
17 November 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : contrôles dans les CEE ... -
Bulletin mensuel - Octobre 2023
17 November 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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