Canalisations de transport d’hydrocarbures - IFER

Type

Circulaires générales

Date de publication : 26 février 2026

Résumé

Circ. CPDP n° 12218 du 26 février 2026.

Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux. Mise à jour du tarif pour 2026.

Télécharger le document

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Le Zoom : Transports par oléoducs en France en 2025

26 février 2026

Le Zoom

Détail des premiers résultats de l'année 2025 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés.
- Accéder
Transports de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler pour 2026.

15 janvier 2026

Circulaires générales

Circ. CPDP n° 12200 du 15 janvier 2026. Interdictions complémentaires de circulation, pour l’année 2026, pendant les périodes hivernale et estivale, des véhicules de transport de marchandises de ...
- Accéder
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres

6 janvier 2026

Circulaires générales

Circ. CPDP n°12195 du 6 janvier 2026 Transposition de la refonte des catégories de risques.
- Accéder
Le Zoom : Consommation 2024 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)

8 décembre 2025

Le Zoom

Selon les données préliminaires récemment publiées par EurObserv’ER, la consommation de biocarburants liquides et gazeux de l’Union européenne (27 pays) dans les transports aurait baissé ...
- Accéder
Le Zoom : bilan 2024 de la taxe incitative relative à l’utilisation de l’énergie renouvelable dans les transports - TIRUERT

13 novembre 2025

Le Zoom

En 2024, les niveaux de consommation de biocarburants pour chacune des filières ont atteint ou même dépassé les objectifs fixés en loi de Finances, comme l’indique le dernier bilan de la Direction ...
- Accéder
NIE : Le transport aérien en France

20 octobre 2025

Les Notes d'Information Économique

Note d'Information Économique : Le transport aérien en France en 2024
- Accéder
Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2025

18 juillet 2025

Le Zoom

Détail des résultats du 1er semestre 2025 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés.
- Accéder
Le Zoom : Transports par oléoducs en France en 2024

4 février 2025

Le Zoom

Détail des premiers résultats de l'année 2024 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés.
- Accéder
Canalisations de transport d’hydrocarbures - IFER

30 janvier 2025

Circulaires générales

Circ. CPDP n° 12115 du 30 janvier 2025 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux. Mise à jour du tarif pour 2025.
- Accéder