Les dernières publications du CPDP
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Caractéristiques des produits pétroliers
2 January 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12105 du 2 janvier 2025 Caractéristiques du combustible ZNI100
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Tarifs de certaines impositions sur les biens et services
2 January 2025Circulaires généralesCirc. CPDP n°12104 du 02 janvier 2025 Modifications de certains tarifs de l'arrêté du 13 décembre 2022. -
Le Zoom : Détail des expéditions par raffinerie en France en 2023
2 January 2025Le ZoomEn 2023, les expéditions totales de produits finis des raffineries françaises ont poursuivi leur progression, pour s’établir à près de 43 millions de tonnes, en hausse de 9,7 % par rapport à ... -
Prix du quota carbone utilisé dans le calcul de l'aide
31 December 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12103 du 31 décembre 2024 Prix retenu pour l'aide 2024 et pour l'avance d'aide 2025 -
Gaz à effet de serre - Frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l'année 2024
31 December 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12102 du 31 décembre 2024 Gaz à effet de serre (GES) - Révision annuelle des tarifs appliqués par l'administrateur national du registre européen de quotas de gaz à effet de serre ... -
Revue de presse du 21 au 31 décembre 2024
31 December 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2025 (tableau résumé)
30 December 2024Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12101 du 30 décembre 2024 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er janvier 2025. -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2025 (tableau complet)
30 December 2024Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n°12100 du 30 décembre 2024 Tableau complet des droits et taxes applicables au 1er janvier 2025. -
Revue de presse du 14 au 20 décembre 2024
23 December 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Biocarburants
20 December 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12099 du 20 décembre 2024 Reconnaissance de systèmes volontaires de durabilité -
TGAP - Tarifs 2025
19 December 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12098 du 19 décembre 2024. Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Actualisation des tarifs pour 2025. -
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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