Les dernières publications du CPDP
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Bulletin mensuel - Juillet 2023
18 août 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...
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Le Zoom : L'activité de la pétrochimie en France en 2022
18 août 2023Le ZoomD’après les résultats de l’enquête annuelle sur l’activité de la pétrochimie de premier niveau, les quantités de matières premières pétrolières injectées dans la pétrochimie, nettes des ... -
Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2023
17 août 2023Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2023 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
Revue de presse du 5 au 11 août 2023
11 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, prospection et exploration ... -
Revue de presse du 29 juillet au 4 août 2023
4 août 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : détaxe gazole, sécurité, gaz à effet de serre (GES) ... -
Le 4 Pages - N° 95
3 août 2023Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11972 du 2 août 2023 Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023 -
Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11971 du 2 août 2023 Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie -
Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023
2 août 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11970 du 2 août 2023 Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023 -
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2023
31 juillet 2023L'inventaire des dépôts de la distributionCe répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké. Mise à jour juin 2023. -
Revue de presse du 22 au 28 juillet 2023
28 juillet 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : remboursement TIC sur le gazole, transport routier ... -
Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine
21 juillet 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11969 du 21 juillet 2023. Mesures restrictives à l’encontre de la Russie en raison de ses actions déstabilisant la situation en Ukraine. Mise en place de nouvelles sanctions.
Bonne année 2026 !
Le CPDP vous présente ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année.
Que 2026 soit synonyme de réussite, d’innovation et de projets fructueux pour vous et vos entreprises !