Les dernières publications du CPDP
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Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2024
16 July 2024Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2024 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés.
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Les dossiers réglementaires
15 July 2024Dossiers réglementairesGuide pratique de la réglementation pétrolière (importation - distribution) -
Revue de presse du 6 au 12 juillet 2024
12 July 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière. -
Livraisons par point d’origine de : juin 2024
11 July 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceMise à jour le 19 janvier 2026 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Livraisons et stocks en France de : juin 2024
11 July 2024Ventes et livraisons des produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Gazole non routier
9 July 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12067 du 9 juilllet 2024 Création d'une aide financière à destination du secteur du bâtiment -
L'Intégral Pétrole 2023
9 July 2024L'IntégralCette publication présente de manière détaillée toutes les données annuelles relatives à l’industrie du pétrole en France mais aussi dans le monde. -
Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée.
8 July 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12066 du 8 juillet 2024 Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée d'économies d'énergie. -
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
8 July 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12065 du 8 juillet 2024 Modifications de dispositions existantes et créations de nouvelles mesures. -
Produits destinés à la carburation
8 July 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n° 12064 du 8 juillet 2024 Véhicules compatibles avec le carburant gazole XTL -
Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
8 July 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12063 du 5 juillet 2024 Régime du chargement, déchargement et transbordement dans les eaux intérieures. -
Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne
5 July 2024Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 1er juillet 2024 dans chaque pays de l'Union européenne (27) pour l'eurosuper 95, le gazole routier, le fioul domestique et le ...
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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