Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 12 au 31 août 2023
4 September 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, GES ...
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Le Zoom : Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne
24 August 2023Le ZoomDétail des taux de TVA, des taxes intérieures et des prix HT et TTC au 14 août 2023 dans chaque pays de l'Union européenne (27). -
Bulletin mensuel - Juillet 2023
18 August 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Le Zoom : L'activité de la pétrochimie en France en 2022
18 August 2023Le ZoomD’après les résultats de l’enquête annuelle sur l’activité de la pétrochimie de premier niveau, les quantités de matières premières pétrolières injectées dans la pétrochimie, nettes des ... -
Le Zoom : Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2023
17 August 2023Le ZoomDétail des résultats au 1er semestre 2023 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
Revue de presse du 5 au 11 août 2023
11 August 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, prospection et exploration ... -
Revue de presse du 29 juillet au 4 août 2023
4 August 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : détaxe gazole, sécurité, gaz à effet de serre (GES) ... -
Le 4 Pages - N° 95
3 August 2023Le 4 pagesLettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023
2 August 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11972 du 2 août 2023 Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2023 -
Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie
2 August 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11971 du 2 août 2023 Gouvernement Borne : attributions du ministre de la transition écologique et du ministre de l’économie -
Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023
2 August 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11970 du 2 août 2023 Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs - Deuxième semestre 2023 -
Inventaire des dépôts pétroliers - Édition 2023
31 July 2023L'inventaire des dépôts de la distributionCe répertoire classe par département l'ensemble des dépôts de plus de 400 m3, quel que soit le produit stocké. Mise à jour juin 2023.
À (re)découvrir : L’Intégral Pétrole 2024
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