Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 10 au 16 février 2024
16 février 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : CEE ... -
Bulletin mensuel - Janvier 2024
16 février 2024Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Marchés des pays étrangers
16 février 2024Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ... -
Livraisons en France - Année 2023
15 février 2024Résultats globaux des livraisons mensuelles rectifiés sur l’année. Lors du traitement de la statistique des livraisons, le CPDP reçoit parfois des rectifications sur les mois antérieurs. Le ... -
Livraisons et stocks en France de : janvier 2024
14 février 2024Les livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Certificats d’économies d’énergie : modalités de contrôles
14 février 2024Circ. CPDP n°12027 du 14 février 2024 Arrêté relatif aux contrôles de certaines opérations standardisées d'économies d'énergie. -
Le Zoom : Transports par oléoducs en France en 2023
14 février 2024Détail des 1ers résultats de l'année 2023 pour les oléoducs de pétrole brut et de produits raffinés. -
Livraisons par point d'origine de : janvier 2024
14 février 2024Mise à jour du 14 février 2024 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
TIRUERT : suivi des gazoles et essences pêche
09 février 2024Circ. CPDP n°12026 du 9 février 2024 TIRUERT : suivi des gazoles et essences pêche Précision des douanes sur les modalités de suivi -
Revue de presse du 3 au 9 février 2024
09 février 2024Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : TIRUERT, remboursement GnR agricole... -
Les dossiers réglementaires
07 février 2024Guide pratique de la réglementation pétrolière (importation - distribution) -
Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour les travaux agricoles et forestiers
06 février 2024Circ. CPDP n°12025 du 6 février 2024 Avance de remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole agricole Modalités de la demande d'avance de remboursement partiel sur la TICPE du gazole agricole. ...