Les dernières publications du CPDP
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Carburéacteur Jet A-1 (caractéristiques) - n° 10566
03 juillet 2015Circulaires générales> Certificat d’analyse du carburéacteur Jet A-1 « Check List issue 26 », mis à jour par la Chambre syndicale de raffinage et contenant les exigences de qualité du carburant aviation pour les installations ... -
Arrêté du 23 juillet 2012 - n° 10565
03 juillet 2015Circulaires généralesArrêté du 23 juillet 2012 - n° 10565 -
Arrêté du 1er août 2012 - n° 10564
03 juillet 2015Circulaires généralesArrêté du 1er août 2012 - n° 10564 -
Circulaire n° 12-033 du 25 juillet 2012 - n° 10563
03 juillet 2015Circulaires généralesCirculaire n° 12-033 du 25 juillet 2012 - n° 10563 -
Loi n° 2012-958 du 16 août 2012 - n° 10562
03 juillet 2015Circulaires généralesLoi n° 2012-958 du 16 août 2012 - n° 10562 -
Arrêté du 16 juillet 2012 - n° 10560
03 juillet 2015Circulaires généralesArrêté du 16 juillet 2012 - n° 10560 -
Décision du 31 juillet 2012 - n° 10559
03 juillet 2015Circulaires généralesDécision du 31 juillet 2012 - n° 10559 -
Décisions du 24 juillet 2012 - n° 10558
03 juillet 2015Circulaires généralesDécisions du 24 juillet 2012 - n° 10558 -
Arrêté du 20 juillet 2012 - n° 10557
03 juillet 2015Circulaires généralesArrêté du 20 juillet 2012 - n° 10557 -
Gaz naturel - Tarifs réglementés de vente - n° 10555
03 juillet 2015Circulaires générales> Faisant suite à l’arrêt du Conseil d’état n° 353356 du 10 juillet 2012, les pouvoirs publics ont publié au Journal officiel du 19 juillet 2012, un arrêté daté de la veille concernant les ... -
Stocks stratégiques pétroliers - n° 10554
03 juillet 2015Circulaires générales> Le Journal Officiel du 19 juillet 2012 a publié un arrêté daté du 4 juillet 2012 qui reprend sans changement les dispositions précédemment applicables ; en effet, ce texte : approuve le ... -
Arrêtés du 31 mai 2012 - n° 10553
03 juillet 2015Circulaires généralesArrêtés du 31 mai 2012 - n° 10553
Suite à la décision de notre Conseil de direction, nous vous informons que le nouveau document statistique reprenant les ventes par entreprises et par produits cumulées sur le 1er semestre 2024 a été publié.
Découvrir
Ces ventes sont agrégées au niveau national.
Et un délai de six mois avant publication est observé.
La totalité des ventes 2024 sera donc publiée en juillet 2025.