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Centre serveur - Documentation

20/12/2018

Divers

Caractéristiques des produits pétroliers : carburéacteur JET-A1

20/12/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : esters méthyliques d’acides gras (EMAG)

20/12/2018

Circulaire

Gaz à effet de serre : frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l’année 2018

20/12/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2019 - Valeurs forfaitaires - Redevance CPSSP

20/12/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Novembre 2018

19/12/2018

Information économique

Déclaration d’échanges de biens

19/12/2018

Circulaire

Certificats d’Économies d’Énergie - Quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

18/12/2018

Circulaire

L'Intégral Pétrole 2017

18/12/2018

Information économique

Marchés des pays étrangers (Note)

18/12/2018

Statistique

Revue de presse réglementaire du 8 au 17 décembre 2018

17/12/2018

Veille réglementaire

Produits énergétiques contaminés ou mélangés accidentellement ayant acquitté la fiscalité

17/12/2018

Circulaire

Norvège - Activités pétrolières en 2017

17/12/2018

Information économique

Installations classées pour la protection de l’environnement : priorités d’inspection pour l’année 2019

17/12/2018

Circulaire

Commerce extérieur pétrolier de la France - Septembre 2018

17/12/2018

Statistique

Estimations des livraisons décadaires du mois de decembre 2018.

14/12/2018

Statistique

Biocarburants : reconnaissance d’un système de certification

14/12/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°51 du 6 décembre 2018

13/12/2018

Veille réglementaire

Indexation des marchés publics de produits pétroliers

13/12/2018

Circulaire

Installations classées

11/12/2018

Circulaire

Les émissions de CO2 dues à la combustion d’énergie dans le monde en 2016

07/12/2018

Information économique

Transport d’hydrocarbures par route - Temps de conduite et de repos

06/12/2018

Circulaire

Transport d’hydrocarbures par route - Temps de conduite et de repos

03/12/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 décembre 2018

03/12/2018

Veille réglementaire

Immatriculations de véhicules neufs en France : janvier - octobre 2018

03/12/2018

Information économique

Régime fiscal de l’avitaillement des carburants et combustibles des navires

30/11/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Décembre 2018

30/11/2018

Circulaire

Biocarburants : reconnaissance d’un système de certification

29/11/2018

Circulaire

Projet de loi de finances pour 2019

28/11/2018

Circulaire

Transports par canalisations : redevances guichet unique

27/11/2018

Circulaire

Canada - Activités pétrolières en 2017

26/11/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 20 au 23 novembre 2018

23/11/2018

Veille réglementaire

Transport d’hydrocarbures par route : temps de conduite et de repos

23/11/2018

Circulaire

Exemption de TICPE : double usage ou procédés de fabrication

20/11/2018

Circulaire

Régime fiscal des déchets et résidus d’hydrocarbures

20/11/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Octobre 2018

20/11/2018

Information économique

Le 4 Pages - N°50 du 15 novembre 2018

19/11/2018

Veille réglementaire

Lubrifiants : critères d’attribution du label écologique de l’UE

19/11/2018

Circulaire

Livraisons&Stocks d'octobre 2018.

15/11/2018

Statistique

TGAP : ensemble des composantes (hors carburants)

15/11/2018

Circulaire

La route et l'automobile en France - Activités en 2017

14/11/2018

Information économique

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

13/11/2018

Information économique

Régime fiscal du carburant B100

12/11/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 10 au 19 novembre 2018

11/11/2018

Veille réglementaire

L'activité de la pétrochimie en France en 2017

08/11/2018

Information économique

Tarif douanier commun : année 2019

07/11/2018

Circulaire

Rescrit douanier

07/11/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 9 novembre 2018

06/11/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 24 au 31 octobre 2018

05/11/2018

Veille réglementaire

La production mondiale de pétrole brut par qualité en 2017

05/11/2018

Information économique

Danemark - Activités pétrolières en 2017

05/11/2018

Information économique

Royaume-Uni - Activités pétrolières en 2017

30/10/2018

Information économique

Installations seveso seuil haut : mutualisation des garanties financières

24/10/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 23 octobre 2018

23/10/2018

Veille réglementaire

Taxe générale sur les activités polluantes : prélèvement sur les carburants

23/10/2018

Circulaire

Importations de biodiesel originaire d’Argentine et d’Indonésie : clôture de l’enquête et remboursement des droits antidumping

23/10/2018

Circulaire

Stocks stratégiques : modification de la directive 2009/119/CE

23/10/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Septembre 2018

19/10/2018

Information économique

Le 4 Pages - N°49 du 12 octobre 2018

16/10/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 8 au 14 octobre 2018

15/10/2018

Veille réglementaire

Suspension temporaire des droits de douane : aéronefs

15/10/2018

Circulaire

Projet de loi de finances initiale pour 2019

10/10/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 octobre 2018

08/10/2018

Veille réglementaire

Opérateurs de services essentiels : règles de sécurité applicables aux réseaux et systèmes d’information

08/10/2018

Circulaire

Consommation 2017 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne

04/10/2018

Information économique

Japon - Activités pétrolières en 2017

04/10/2018

Information économique

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

03/10/2018

Circulaire

Les transports routiers de marchandises sous pavillon français en 2017

03/10/2018

Information économique

États-Unis : Activités pétrolières en 2017.

03/10/2018

Information économique

Remboursement de la TICPE : certificats d’exonération modèle 272

02/10/2018

Circulaire

Sorties de produits finis à partir des productions en France au 1er semestre 2017

01/10/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 22 au 30 septembre 2018

01/10/2018

Veille réglementaire

Remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

01/10/2018

Circulaire

Autriche - Activités pétrolières en 2017

01/10/2018

Information économique

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018 (tableau complet)

28/09/2018

Circulaire

TICPE : produits énergétiques faisant l’objet d’un double usage

27/09/2018

Circulaire

Remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

27/09/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018 (tableau résumé)

24/09/2018

Circulaire

Gazole B10 : liste des véhicules compatibles

24/09/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 21 septembre 2018

21/09/2018

Veille réglementaire

Autorisation environnementale : dossier de demande

21/09/2018

Circulaire

Allemagne - Activités pétrolières en 2017

21/09/2018

Information économique

Vocabulaire du pétrole et du gaz : ajout de nouveaux termes

20/09/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Août 2018

20/09/2018

Information économique

Remboursement de la TICPE - Certificats d’exonération modèles 272

17/09/2018

Veille réglementaire

Notes explicatives : huiles analogues

17/09/2018

Circulaire

Recherche et exploitation des hydrocarbures

14/09/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 14 septembre 2018

14/09/2018

Veille réglementaire

Le gaz naturel dans le monde - Activités en 2017

14/09/2018

Information économique

Pays-Bas - Activités pétrolières en 2017

13/09/2018

Information économique

Installations de combustion (rubrique 2910)

12/09/2018

Circulaire

TICPE : exonération pour un usage autre que carburant ou combustible

10/09/2018

Circulaire

Ventilation des livraisons de carburants routiers en France en 2017

07/09/2018

Information économique

Le 4 Pages - N°48 du 6 septembre 2018

07/09/2018

Veille réglementaire

Le transport aérien en France en 2017

07/09/2018

Information économique

Parc automobile en circulation en France

06/09/2018

Information économique

Loi pour un État au service d’une société de confiance

05/09/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire d'août 2018

04/09/2018

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2018 (tableau complet)

03/09/2018

Circulaire

Installations classées pour la protection de l’environnement : prescriptions applicables à certaines ICPE soumises à déclaration

29/08/2018

Circulaire

Activités d’importance vitale : plans de sécurité d’opérateurs d’importance vitale

29/08/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2018 (tableau résumé)

28/08/2018

Circulaire

Électricité en France - Activités en 2017

24/08/2018

Information économique

Irlande - Activités pétrolières en 2017

24/08/2018

Information économique

Bulletin mensuel - Juillet 2018

20/08/2018

Information économique

Portugal - Activités pétrolières en 2017

14/08/2018

Information économique

Espagne - Activités pétrolières en 2017

13/08/2018

Information économique

Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2018

07/08/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 25 au 31 juillet 2018

01/08/2018

Veille réglementaire

Transport de marchandises dangereuses - Conseiller à la sécurité - Sessions 2019

30/07/2018

Circulaire

Biocarburants et bioliquides - Critères de durabilité

27/07/2018

Circulaire

Biocarburants et bioliquides - Minoration de la TGAP et double comptage

27/07/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 18 au 24 juillet 2018

24/07/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 10 au 17 juillet 2018

18/07/2018

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Juin 2018

18/07/2018

Information économique

Activités d’importance vitale : instruction méthodologique d’analyse de risque

12/07/2018

Circulaire

Activités d’importance vitale : plans particuliers de protection et plans de protection externe

12/07/2018

Circulaire

Les ventes départementales de produits pétroliers en France métropolitaine en 2017

11/07/2018

Information économique

Italie - Activités pétrolières en 2017

10/07/2018

Information économique

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

09/07/2018

Information économique

Le 4 Pages - N°47 du 5 juillet 2018

09/07/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 9 juillet 2018

09/07/2018

Veille réglementaire

Suisse - Activités pétrolières en 2017

09/07/2018

Information économique

Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine

09/07/2018

Circulaire

Taxe générale sur les activités polluantes : ensemble des composantes (hors carburants)

09/07/2018

Circulaire

Consommations d'énergie dans l'industrie en France en 2016

06/07/2018

Information économique

Belgique - Activités pétrolières en 2017

05/07/2018

Information économique

OPEP - Activités pétrolières en 2017

03/07/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 25 au 30 juin 2018

02/07/2018

Veille réglementaire

Concessions de mines d’hydrocarbures : dossier présentant le potentiel de reconversion

27/06/2018

Circulaire

Opérateurs de services essentiels : déclaration des systèmes d’information et des incidents de sécurité

27/06/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°46 du 14 juin 2018

26/06/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 18 au 24 juin 2018

25/06/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers : supercarburant sans plomb 95-E10

25/06/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : supercarburant sans plomb

25/06/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : gazole pêche

25/06/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : superéthanol E85

25/06/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : diesel marine léger

25/06/2018

Circulaire

Droits de port : déchets d’exploitation des navires

21/06/2018

Circulaire

Procuration en douane : nouveau modèle

21/06/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018 (tableau complet)

21/06/2018

Circulaire

Note aux adhérents : bases biocarburants

21/06/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Mai 2018

19/06/2018

Information économique

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018 (tableau résumé)

19/06/2018

Circulaire

Mesures restrictives de l’UE : annexion illégale de la Crimée et de Sébastopol

19/06/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 11 au 17 juin 2018

18/06/2018

Veille réglementaire

Transport d’hydrocarbures par route - temps de conduite et de repos - dérogation temporaire

18/06/2018

Circulaire

Représentants en douane enregistrés

18/06/2018

Circulaire

TICPE : déchets et résidus d’hydrocarbures

14/06/2018

Circulaire

Note aux opérateurs : DGDDI – BUREAUX E3 ET F3

14/06/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers - Double distribution : Gazole B7 - Gazole B10

12/06/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : Esters méthyliques d’acides gras (EMAG)

12/06/2018

Circulaire

Caractérisitiques des produits pétroliers : Gazole B7

12/06/2018

Circulaire

Opérateurs de services essentiels

12/06/2018

Circulaire

Caractérisitiques des produits pétroliers : Gazole B10

12/06/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 10 juin 2018

11/06/2018

Veille réglementaire

Évaluation environnementale des projets, plans et programmes

05/06/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Août 2018

05/06/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Juillet 2018

05/06/2018

Circulaire

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques - Gaz de pétrole liquéfié

05/06/2018

Circulaire

Régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

05/06/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers - GPL-c

04/06/2018

Circulaire

Certificats d’Économies d’Énergie - Quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

04/06/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 24 au 31 mai 2018

04/06/2018

Veille réglementaire

Les énergies renouvelables en France en 2016

01/06/2018

Information économique

Biodiesel originaire de l’argentine : enregistrement des importations

25/05/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 23 mai 2018

23/05/2018

Veille réglementaire

Carburants alternatifs : méthode commune de comparaison des prix unitaires

23/05/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Avril 2018

18/05/2018

Information économique

Trafic sur les autoroutes concédées en France en 2017

16/05/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 8 au 14 mai 2018

14/05/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 mai 2018

07/05/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 21 au 30 avril 2018

02/05/2018

Veille réglementaire

Les transports en France au 4e trimestre 2017

02/05/2018

Information économique

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2018 (tableau complet)

30/04/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 11 au 20 avril 2018

20/04/2018

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2018 (tableau résumé)

20/04/2018

Circulaire

Note aux fédérations professionnelles du 17 avril 2018

20/04/2018

Circulaire

Transport de marchandises dangereuses par voies terrestres

20/04/2018

Veille réglementaire

Régime fiscal de l’avitaillement des carburants et combustibles d’aviation

20/04/2018

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Mars 2018

19/04/2018

Information économique

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

16/04/2018

Information économique

Certificats d’Économies d’Énergie - Quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

13/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers - Gazole XTL

13/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers - Gazole B30

13/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers : GNR B30

13/04/2018

Circulaire

Caractéristiques des carburants : ED95

13/04/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 10 avril 2018

10/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des carburants : carburant B100

10/04/2018

Circulaire

Produits destinés a la carburation : carburants et usages autorisés

10/04/2018

Circulaire

Taxe sur l’exploration d’hydrocarbures

09/04/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°44 du 6 avril 2018

06/04/2018

Veille réglementaire

Régime fiscal du gaz de pétrole liquéfié

04/04/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 17 au 31 mars 2018

03/04/2018

Veille réglementaire

Sorties de produits finis à partir des productions en France en 2016

03/04/2018

Information économique

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2018 (tableau complet)

30/03/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2018 (tableau résumé)

28/03/2018

Circulaire

Modalités de remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

26/03/2018

Circulaire

Remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

26/03/2018

Circulaire

Modalités de remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

26/03/2018

Circulaire

Remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

26/03/2018

Circulaire

Le commerce extérieur pétrolier français - Activités en 2017

23/03/2018

Information économique

Bulletin mensuel - Février 2018

20/03/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 10 au 16 mars 2018

16/03/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 3 au 9 mars 2018

09/03/2018

Veille réglementaire

Prévision AIE : productions mondiales d’éthanol et de biodiesel

09/03/2018

Information économique

Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux : revalorisation du tarif au 1er janvier 2018

09/03/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Mai 2018

09/03/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Fêtes de pâques 2018

09/03/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°43 du 8 mars 2018

08/03/2018

Veille réglementaire

ICPE : report de la mise en œuvre de certaines règles parasismiques

07/03/2018

Circulaire

Le transport fluvial en France en 2017

06/03/2018

Information économique

Bilan électrique français en 2017

05/03/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 17 au 23 février 2018

23/02/2018

Veille réglementaire

Bioéthanol originaire des États-Unis d’Amérique - Expiration des mesures antidumping - Ouverture d’une enquête de réexamen

20/02/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Janvier 2018

20/02/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 10 au 16 février 2018

16/02/2018

Veille réglementaire

Véhicules de 3,5 tonnes et plus roulant au gaz naturel, au biométhane carburant et à l’ED 95

12/02/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 9 février 2018

09/02/2018

Veille réglementaire

Recherche et exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux en mer - Régions d’outre-mer

08/02/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°42 du 8 février 2018

08/02/2018

Veille réglementaire

Prélèvements et analyses à l’émission de substances dans l’atmosphère - Liste des laboratoires ou organismes agréés

08/02/2018

Circulaire

Importations de biodiesel originaire de l’Argentine - Ouverture d’une procédure antisubventions

05/02/2018

Circulaire

Les transports en France au 3e trimestre 2017

02/02/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 22 au 31 janvier 2018

01/02/2018

Veille réglementaire

Les ventes de carburants sur autoroutes en France en 2017

01/02/2018

Information économique

La consommation d’énergie dans l’industrie en France en 2016

01/02/2018

Information économique

Droits de port 2018

26/01/2018

Circulaire

Les immatriculations de voitures neuves en Europe en 2017

22/01/2018

Information économique

Bulletin mensuel - Décembre 2017

22/01/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 13 au 21 janvier 2018

22/01/2018

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 41 du 18 janvier 2018

18/01/2018

Veille réglementaire

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

16/01/2018

Information économique

Les températures et coefficients de rigueur en France par région en 2017

16/01/2018

Information économique

CEE : quatrième période - Opérations standardisées d'économies d'énergie

15/01/2018

Circulaire

CEE : quatrième période - Modalités d'application

15/01/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 12 janvier 2018

12/01/2018

Veille réglementaire

Nomenclature combinée de l’UE - Notes explicatives

11/01/2018

Circulaire

ICPE : Situations incidentelles ou accidentelles - Prélèvements et mesures dans l’air environnant

11/01/2018

Circulaire

Déclaration d’échanges de biens

10/01/2018

Circulaire

Les immatriculations neuves en France en 2017

10/01/2018

Information économique

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

09/01/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 23 au 31 décembre 2017

04/01/2018

Veille réglementaire

Taxe générale sur les activités polluantes - Tarifs applicables au 1er janvier 2018

04/01/2018

Circulaire

Loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures

04/01/2018

Circulaire

Loi de finances rectificative pour 2017 - Loi de finances pour 2018

04/01/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2018 (tableau complet)

29/12/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2018 (tableau résumé)

29/12/2017

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions complémentaires de circuler pour 2018

28/12/2017

Circulaire

Certificats d’Économies d’Énergie - Quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020) - Programmes

28/12/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 16 au 22 décembre 2017

22/12/2017

Veille réglementaire

Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine

22/12/2017

Circulaire

Certificats d’Économie d’Énergie : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

22/12/2017

Circulaire

Gaz à effet de serre : frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l’année 2017

22/12/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2018 : Valeurs forfaitaires - Redevance CPSSP

21/12/2017

Circulaire

Certificats d’économies d’énergie : frais de tenue de compte

21/12/2017

Circulaire

Marchés publics : seuils d’application pour les procédures de passation des marchés

21/12/2017

Circulaire