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Le 4 Pages - N°45 du 11 mai 2018

05/11/2018

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Mai 2018

19/06/2018

Information économique

Mesures restrictives de l’UE : annexion illégale de la Crimée et de Sébastopol

19/06/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2018 (tableau résumé)

19/06/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 11 au 17 juin 2018

18/06/2018

Veille réglementaire

Représentants en douane enregistrés

18/06/2018

Circulaire

Transport d’hydrocarbures par route - temps de conduite et de repos - dérogation temporaire

18/06/2018

Circulaire

Marchés des pays étrangers (Note)

18/06/2018

Statistique

Estimations décadaires des livraisons du mois de juin 2018.

15/06/2018

Statistique

TICPE : déchets et résidus d’hydrocarbures

14/06/2018

Circulaire

Note aux opérateurs : DGDDI – BUREAUX E3 ET F3

14/06/2018

Circulaire

Indexation des marchés publics de produits pétroliers

14/06/2018

Circulaire

Livraisons&Stocks du mois de mai 2018.

13/06/2018

Statistique

Caractéristiques des produits pétroliers - Double distribution : Gazole B7 - Gazole B10

12/06/2018

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : Esters méthyliques d’acides gras (EMAG)

12/06/2018

Circulaire

Caractérisitiques des produits pétroliers : Gazole B7

12/06/2018

Circulaire

Opérateurs de services essentiels

12/06/2018

Circulaire

Caractérisitiques des produits pétroliers : Gazole B10

12/06/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 10 juin 2018

11/06/2018

Veille réglementaire

Commerce extérieur pétrolier de la France - Mars 2018

08/06/2018

Statistique

Évaluation environnementale des projets, plans et programmes

05/06/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Août 2018

05/06/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Juillet 2018

05/06/2018

Circulaire

Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques - Gaz de pétrole liquéfié

05/06/2018

Circulaire

Régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

05/06/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers - GPL-c

04/06/2018

Circulaire

Certificats d’Économies d’Énergie - Quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

04/06/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 24 au 31 mai 2018

04/06/2018

Veille réglementaire

Les énergies renouvelables en France en 2016

01/06/2018

Information économique

Biodiesel originaire de l’argentine : enregistrement des importations

25/05/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 23 mai 2018

23/05/2018

Veille réglementaire

Carburants alternatifs : méthode commune de comparaison des prix unitaires

23/05/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Avril 2018

18/05/2018

Information économique

Trafic sur les autoroutes concédées en France en 2017

16/05/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 8 au 14 mai 2018

14/05/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 mai 2018

07/05/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 21 au 30 avril 2018

02/05/2018

Veille réglementaire

Les transports en France au 4e trimestre 2017

02/05/2018

Information économique

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2018 (tableau complet)

30/04/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 11 au 20 avril 2018

20/04/2018

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2018 (tableau résumé)

20/04/2018

Circulaire

Note aux fédérations professionnelles du 17 avril 2018

20/04/2018

Circulaire

Transport de marchandises dangereuses par voies terrestres

20/04/2018

Veille réglementaire

Régime fiscal de l’avitaillement des carburants et combustibles d’aviation

20/04/2018

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Mars 2018

19/04/2018

Information économique

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

16/04/2018

Information économique

Certificats d’Économies d’Énergie - Quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

13/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers - Gazole XTL

13/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers - Gazole B30

13/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers : GNR B30

13/04/2018

Circulaire

Caractéristiques des carburants : ED95

13/04/2018

Circulaire

Centre serveur - Documentation

13/04/2018

Divers

Revue de presse réglementaire du 1er au 10 avril 2018

10/04/2018

Veille réglementaire

Caractéristiques des carburants : carburant B100

10/04/2018

Circulaire

Produits destinés a la carburation : carburants et usages autorisés

10/04/2018

Circulaire

Taxe sur l’exploration d’hydrocarbures

09/04/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°44 du 6 avril 2018

06/04/2018

Veille réglementaire

Régime fiscal du gaz de pétrole liquéfié

04/04/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 17 au 31 mars 2018

03/04/2018

Veille réglementaire

Sorties de produits finis à partir des productions en France en 2016

03/04/2018

Information économique

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2018 (tableau complet)

30/03/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2018 (tableau résumé)

28/03/2018

Circulaire

Modalités de remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

26/03/2018

Circulaire

Remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

26/03/2018

Circulaire

Modalités de remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

26/03/2018

Circulaire

Remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

26/03/2018

Circulaire

Le commerce extérieur pétrolier français - Activités en 2017

23/03/2018

Information économique

Bulletin mensuel - Février 2018

20/03/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 10 au 16 mars 2018

16/03/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 3 au 9 mars 2018

09/03/2018

Veille réglementaire

Prévision AIE : productions mondiales d’éthanol et de biodiesel

09/03/2018

Information économique

Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux : revalorisation du tarif au 1er janvier 2018

09/03/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Mai 2018

09/03/2018

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Fêtes de pâques 2018

09/03/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°43 du 8 mars 2018

08/03/2018

Veille réglementaire

ICPE : report de la mise en œuvre de certaines règles parasismiques

07/03/2018

Circulaire

Le transport fluvial en France en 2017

06/03/2018

Information économique

Bilan électrique français en 2017

05/03/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 17 au 23 février 2018

23/02/2018

Veille réglementaire

Bioéthanol originaire des États-Unis d’Amérique - Expiration des mesures antidumping - Ouverture d’une enquête de réexamen

20/02/2018

Circulaire

Bulletin mensuel - Janvier 2018

20/02/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 10 au 16 février 2018

16/02/2018

Veille réglementaire

Véhicules de 3,5 tonnes et plus roulant au gaz naturel, au biométhane carburant et à l’ED 95

12/02/2018

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 9 février 2018

09/02/2018

Veille réglementaire

Recherche et exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux en mer - Régions d’outre-mer

08/02/2018

Circulaire

Le 4 Pages - N°42 du 8 février 2018

08/02/2018

Veille réglementaire

Prélèvements et analyses à l’émission de substances dans l’atmosphère - Liste des laboratoires ou organismes agréés

08/02/2018

Circulaire

Importations de biodiesel originaire de l’Argentine - Ouverture d’une procédure antisubventions

05/02/2018

Circulaire

Les transports en France au 3e trimestre 2017

02/02/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 22 au 31 janvier 2018

01/02/2018

Veille réglementaire

Les ventes de carburants sur autoroutes en France en 2017

01/02/2018

Information économique

La consommation d’énergie dans l’industrie en France en 2016

01/02/2018

Information économique

Droits de port 2018

26/01/2018

Circulaire

Les immatriculations de voitures neuves en Europe en 2017

22/01/2018

Information économique

Bulletin mensuel - Décembre 2017

22/01/2018

Information économique

Revue de presse réglementaire du 13 au 21 janvier 2018

22/01/2018

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 41 du 18 janvier 2018

18/01/2018

Veille réglementaire

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

16/01/2018

Information économique

Les températures et coefficients de rigueur en France par région en 2017

16/01/2018

Information économique

CEE : quatrième période - Opérations standardisées d'économies d'énergie

15/01/2018

Circulaire

CEE : quatrième période - Modalités d'application

15/01/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 12 janvier 2018

12/01/2018

Veille réglementaire

Nomenclature combinée de l’UE - Notes explicatives

11/01/2018

Circulaire

ICPE : Situations incidentelles ou accidentelles - Prélèvements et mesures dans l’air environnant

11/01/2018

Circulaire

Déclaration d’échanges de biens

10/01/2018

Circulaire

Les immatriculations neuves en France en 2017

10/01/2018

Information économique

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

09/01/2018

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 23 au 31 décembre 2017

04/01/2018

Veille réglementaire

Taxe générale sur les activités polluantes - Tarifs applicables au 1er janvier 2018

04/01/2018

Circulaire

Loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures

04/01/2018

Circulaire

Loi de finances rectificative pour 2017 - Loi de finances pour 2018

04/01/2018

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2018 (tableau complet)

29/12/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2018 (tableau résumé)

29/12/2017

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions complémentaires de circuler pour 2018

28/12/2017

Circulaire

Certificats d’Économies d’Énergie - Quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020) - Programmes

28/12/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 16 au 22 décembre 2017

22/12/2017

Veille réglementaire

Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine

22/12/2017

Circulaire

Certificats d’Économie d’Énergie : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2020)

22/12/2017

Circulaire

Gaz à effet de serre : frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l’année 2017

22/12/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2018 : Valeurs forfaitaires - Redevance CPSSP

21/12/2017

Circulaire

Certificats d’économies d’énergie : frais de tenue de compte

21/12/2017

Circulaire

Marchés publics : seuils d’application pour les procédures de passation des marchés

21/12/2017

Circulaire

La route et l'automobile en France - Activités en 2016

20/12/2017

Information économique

Bulletin mensuel - Novembre 2017

19/12/2017

Information économique

TGAP : conditions d’émission des certificats et modalités de tenue des comptabilités matières

19/12/2017

Circulaire

Véhicules à motorisation essence : conditions d’homologation et d’installation des boîtiers E85

19/12/2017

Circulaire

PLF pour 2018 - PLF rectificative pour 2017 (2)

15/12/2017

Circulaire

Pays-Bas - Activités pétrolières en 2016

14/12/2017

Information économique

Biocarburants : reconnaissance d’un système de certification

14/12/2017

Circulaire

MONDE : Évolution de la capacité de raffinage à fin 2017

13/12/2017

Information économique

Note aux adhérents : projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures

12/12/2017

Circulaire

MONDE : estimations de la production de pétrole brut en 2017 et des réserves au 1er janvier 2018.

12/12/2017

Information économique

Carburants alternatifs : caractéristiques du GNC, du GNL et de l’hydrogène

12/12/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 9 au 15 décembre 2017

11/12/2017

Veille réglementaire

Norvège - Activités pétrolières en 2016

08/12/2017

Information économique

Le 4 Pages - N° 40 du 7 décembre 2017

07/12/2017

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 8 décembre 2017

01/12/2017

Veille réglementaire

Les ventes départementales de produits pétroliers en France en 2016

01/12/2017

Information économique

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler

01/12/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 20 au 30 novembre 2017

30/11/2017

Veille réglementaire

Sites seveso : protection des informations sensibles pour lutter contre les actes de malveillance

30/11/2017

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : gazole et gazole non routier

28/11/2017

Circulaire

Installations classées pour la protection de l’environnement : rubrique 4718

24/11/2017

Circulaire

Biocarburants : reconnaissance d’un système de certification

23/11/2017

Circulaire

Bulletin mensuel - Octobre 2017

20/11/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 11 au 19 novembre 2017

20/11/2017

Veille réglementaire

Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2)

20/11/2017

Circulaire

Canalisations de transport à risques

16/11/2017

Circulaire

Consommations d'énergie dans l'industrie en France en 2015

16/11/2017

Information économique

Contrats de fourniture de gaz de pétrole liquéfié en vrac : fiche d’information à remettre au consommateur

14/11/2017

Circulaire

Le 4 Pages - N° 39 du 10 novembre 2017

13/11/2017

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 10 novembre 2017

10/11/2017

Veille réglementaire

Le gaz naturel dans le monde

08/11/2017

Information économique

Immatriculations de véhicules neufs en France : janvier - septembre 2017

07/11/2017

Information économique

La production mondiale de pétrole brut par qualité en 2016

07/11/2017

Information économique

Tarif douanier commun : année 2018

07/11/2017

Circulaire

PLF initiale pour 2018 - PLF rectificative pour 2017

07/11/2017

Circulaire

États-Unis : Activités pétrolières en 2016.

07/11/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 21 au 31 octobre 2017

06/11/2017

Veille réglementaire

Régionalisation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

02/11/2017

Circulaire

Régime fiscal de l’avitaillement des carburants et combustibles d’aviation

31/10/2017

Circulaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

30/10/2017

Circulaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

30/10/2017

Circulaire

Allemagne - Activités pétrolières en 2016

27/10/2017

Information économique

Royaume-Uni - Activités pétrolières en 2016

24/10/2017

Information économique

Régime de l’entrepôt fiscal de produits énergétiques

23/10/2017

Circulaire

Bulletin mensuel - Septembre 2017

20/10/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 16 au 20 octobre 2017

20/10/2017

Veille réglementaire

Gazole et gazole grand froid - Teneur maximale en EMAG

20/10/2017

Circulaire

Taxe générale sur les activités polluantes : prélèvement sur les carburants d’origine fossile

20/10/2017

Circulaire

Nouveaux modèles d’attestation de constitution des garanties financières

19/10/2017

Circulaire

Transport d’hydrocarbures par route : fin de la dérogation temporaire

18/10/2017

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Novembre 2017

18/10/2017

Circulaire

Transport de marchandises dangereuses par route : arrêté « TMD »

18/10/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 9 au 15 octobre 2017

16/10/2017

Veille réglementaire

Italie - Activités pétrolières en 2016

13/10/2017

Information économique

Portugal - Activités pétrolières en 2016

12/10/2017

Information économique

Réhabilitation par un tiers d’un terrain ayant accueilli une ICPE

12/10/2017

Circulaire

Sorties de produits finis à partir des productions en France au 1er semestre 2016

11/10/2017

Information économique

Gaz inflammables liquéfiés : renforcement des prescriptions générales

11/10/2017

Circulaire

Les transports en France au 2e trimestre 2017

10/10/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 1er au 8 octobre 2017

09/10/2017

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 38 du 6 octobre 2017

09/10/2017

Veille réglementaire

Projet de loi de finances initiale pour 2018

03/10/2017

Circulaire

Production mondiale de pétrole brut et de gaz naturel (estimation : 1er semestre 2017).

03/10/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 23 au 30 septembre 2017

02/10/2017

Veille réglementaire

Dossiers réglementaires - Édition 2017

01/10/2017

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2017 (tableau complet)

28/09/2017

Circulaire

Contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés : suppression de l’agrément ministériel des organismes de contrôle

26/09/2017

Circulaire

Qualité de l’essence et des carburants diesel : intensité d’émission de gaz à effet de serre

26/09/2017

Circulaire

Transports par canalisations - Redevances guichet unique - Année 2017

25/09/2017

Circulaire

Transport d’hydrocarbures par route : Temps de conduite et de repos - Dérogation temporaire

25/09/2017

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 16 au 22 septembre 2017

22/09/2017

Veille réglementaire

Importations de biodiesel : droit antidumping sur les produits originaires d’Argentine

21/09/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2017 (tableau résumé)

21/09/2017

Circulaire

Espagne - Activités pétrolières en 2016

20/09/2017

Information économique

Bulletin mensuel - Août 2017

19/09/2017

Information économique

Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2017

19/09/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 9 au 15 septembre 2017

15/09/2017

Veille réglementaire

Ventilation des livraisons de carburants routiers en France en 2016

12/09/2017

Information économique

Le 4 Pages - N° 37 du 7 septembre 2017

11/09/2017

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 8 septembre 2017

08/09/2017

Veille réglementaire

Suisse - Activités pétrolières en 2016

08/09/2017

Information économique

L'Intégral Pétrole 2016

08/09/2017

Information économique

Taxe sur la valeur ajoutée : avitaillement des aéronefs

07/09/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 31 août 2017

05/09/2017

Veille réglementaire

Biocarburants : reconnaissance d’un système de certification

04/09/2017

Circulaire

CEE : Définition des opérations standardisées d’économies d’énergie

30/08/2017

Circulaire

Mesures restrictives de l’UE : situation en Libye

30/08/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2017 (tableau complet)

29/08/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2017 (tableau résumé)

29/08/2017

Circulaire

OPEP - Activités pétrolières en 2016

25/08/2017

Information économique

Bulletin mensuel de Juillet 2017

18/08/2017

Information économique

Consommation 2016 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne

17/08/2017

Information économique

L’activité de la pétrochimie en France en 2016

14/08/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 25 au 31 juillet 2017

01/08/2017

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 24 juillet 2017

24/07/2017

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Juin 2017

21/07/2017

Information économique

Transport de marchandises dangereuses - Conseiller à la sécurité - Sessions 2018

18/07/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 8 au 14 juillet 2017

17/07/2017

Veille réglementaire

Les transports en France au 1er trimestre 2017

12/07/2017

Information économique

Taxes et prix des carburants, combustibles dans l’Union européenne

11/07/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 juillet 2017

07/07/2017

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 36 du 6 juillet 2017

06/07/2017

Veille réglementaire

Parc automobile en circulation en France

04/07/2017

Information économique

Revue de presse réglementaire du 24 au 30 juin 2017

30/06/2017

Veille réglementaire

Remboursement partiel de la TIC : compétence territoriale du service national douanier de la fiscalité routière

30/06/2017

Circulaire

Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine

30/06/2017

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2017 (tableau complet)

28/06/2017

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 17 au 23 juin 2017

23/06/2017

Veille réglementaire

Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine

21/06/2017

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Août 2017

21/06/2017

Circulaire

Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler - Juillet 2017

21/06/2017

Circulaire

Bulletin mensuel - Mai 2017

20/06/2017

Information économique