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Lettre d'information N°1 - Blockchain TIRIB

01/08/2021

Veille réglementaire

Livraisons et Stocks de décembre 2020

14/01/2021

Statistique

Estimations mensuelles des livraisons de décembre 2020

14/01/2021

Statistique

Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR - gazole non routier

13/01/2021

Circulaire

Taxe incitative relative à l’incorporation des biocarburants

13/01/2021

Circulaire

Canada - Activités pétrolières en 2019

13/01/2021

Information économique

TVA applicable aux produits pétroliers

08/01/2021

Veille réglementaire

Taxe incitative relative à l’incorporation des biocarburants

07/01/2021

Veille réglementaire

Déclaration d’échanges de biens

07/01/2021

Veille réglementaire

Norvège - Activités pétrolières en 2019

06/01/2021

Information économique

Inspection des installations classées : actions prioritaires 2021

06/01/2021

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 11 janvier 2021

05/01/2021

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2021 (tableau complet) - annule et remplace

05/01/2021

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 23 au 31 décembre 2020

04/01/2021

Veille réglementaire

Taxe incitative relative à l’incorporation des biocarburants

04/01/2021

Circulaire

Transports de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler pour 2021

04/01/2021

Circulaire

Loi de finances pour 2021 : loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020

04/01/2021

Circulaire

Stocks stratégiques : dérogation temporaire

30/12/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021) - Opérations standardisées d’économies d’énergie

30/12/2020

Circulaire

Gaz à effet de serre : frais de tenue de compte des détenteurs de quotas pour l’année 2020

30/12/2020

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : Superéthanol E85

30/12/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2021 (tableau résumé)

29/12/2020

Circulaire

Installations classées pour la protection de l’environnement : stockage de liquides inflammables

29/12/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

29/12/2020

Circulaire

Usine exercée de raffinage : expédition d’ETBE

28/12/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 22 décembre 2020

22/12/2020

Veille réglementaire

Mesures restrictives de l’UE : situation en Ukraine

21/12/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021

21/12/2020

Circulaire

MONDE : estimations de la production de pétrole brut en 2020 et des réserves au 1er janvier 2021

18/12/2020

Information économique

Dispositions environnementales de la loi ASAP

18/12/2020

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Novembre 2020

18/12/2020

Information économique

Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres : arrêté « TMD »

18/12/2020

Veille réglementaire

Les émissions de CO2 dues à la combustion d’énergie dans le monde en 2018

18/12/2020

Information économique

Marchés des pays étrangers (Note)

18/12/2020

Statistique

Centre serveur - Documentation

18/12/2020

Divers

Indexation des marchés publics de produits pétroliers

16/12/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2021 : valeurs forfaitaires et rémunération CPSSP

15/12/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 8 au 14 décembre 2020

14/12/2020

Veille réglementaire

Stocks stratégiques

14/12/2020

Circulaire

La route et l'automobile en France - Activités en 2019

11/12/2020

Information économique

Le 4 Pages - N° 73 du 10 décembre 2020

11/12/2020

Veille réglementaire

Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Décembre 2020

11/12/2020

Circulaire

Modalités déclaratives dans ISOPE : nouvelles nomenclatures TARIC (10 et 90)

11/12/2020

Circulaire

Bureau d’enquêtes et d’analyses sur les risques industriels

10/12/2020

Veille réglementaire

Modalités déclaratives dans ISOPE : nouvelles nomenclatures TARIC (10 et 90)

10/12/2020

Veille réglementaire

La production mondiale de pétrole brut par qualité en 2019

10/12/2020

Information économique

Australie - Activités pétrolières en 2019

10/12/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 décembre 2020

07/12/2020

Veille réglementaire

Danemark - Activités pétrolières en 2019

04/12/2020

Information économique

Le transport aérien en France en 2019

03/12/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 24 au 30 novembre 2020

30/11/2020

Veille réglementaire

Caractéristiques des produits pétroliers : Carburéacteur JET-A1

30/11/2020

Circulaire

Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR

29/11/2020

Circulaire

Note aux adhérents : projet de loi de finances pour 2021

27/11/2020

Veille réglementaire

Immatriculations de véhicules neufs en France : janvier - octobre 2020

26/11/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 17 au 23 novembre 2020

23/11/2020

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 24 au 31 octobre 2020

20/11/2020

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 5 novembre 2020 (tableau résumé)

20/11/2020

Circulaire

Lettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction.

19/11/2020

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Octobre 2020

19/11/2020

Information économique

Les transports en France au 2e trimestre 2020

18/11/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 10 au 16 novembre 2020

16/11/2020

Veille réglementaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 9 novembre 2020

09/11/2020

Veille réglementaire

Italie - Activités pétrolières en 2019

05/11/2020

Information économique

Taxe sur la valeur ajoutée : avitaillement des aéronefs

05/11/2020

Circulaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

05/11/2020

Veille réglementaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

05/11/2020

Veille réglementaire

Régime de l’entrepôt fiscal de stockage

05/11/2020

Circulaire

Régime fiscal des déchets et résidus d’hydrocarbures

04/11/2020

Circulaire

Tarif douanier commun - année 2021

04/11/2020

Circulaire

Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Novembre 2020

03/11/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 13 au 23 octobre 2020

23/10/2020

Veille réglementaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

23/10/2020

Circulaire

Lettre d’information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction.

23/10/2020

Veille réglementaire

Finlande : activités pétrolières en 2019

21/10/2020

Information économique

Bulletin mensuel - Septembre 2020

19/10/2020

Information économique

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

16/10/2020

Circulaire

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

15/10/2020

Information économique

Allemagne - Activités pétrolières en 2019

13/10/2020

Information économique

ICPE : plan d'action Lubrizol

13/10/2020

Circulaire

Revue de presse du 1er au 12 octobre 2020

12/10/2020

Veille réglementaire

États-Unis : Activités pétrolières en 2019.

09/10/2020

Information économique

Note aux adhérents : projet de loi de finances pour 2021

09/10/2020

Circulaire

Dossiers réglementaires - Édition 2020

08/10/2020

Veille réglementaire

Japon - Activités pétrolières en 2019

06/10/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 22 au 30 septembre 2020

01/10/2020

Veille réglementaire

Consommation 2019 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne

01/10/2020

Information économique

Le gaz naturel dans le monde - Activités en 2019

01/10/2020

Information économique

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2020 (tableau complet)

28/09/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2020 (tableau résumé)

25/09/2020

Circulaire

Le parc roulant de voitures en France au 1er janvier 2020

24/09/2020

Information économique

Royaume-Uni - Activités pétrolières en 2019

23/09/2020

Information économique

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

22/09/2020

Circulaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

22/09/2020

Circulaire

Le commerce extérieur pétrolier français - Activités en 2019

22/09/2020

Information économique

Commerce extérieur pétrolier de la France - Juin 2020

22/09/2020

Statistique

Revue de presse réglementaire du 15 au 21 septembre 2020

21/09/2020

Veille réglementaire

Pays-Bas - Activités pétrolières en 2019

21/09/2020

Information économique

Ventilation des livraisons de carburants routiers en France en 2019

18/09/2020

Information économique

Le 4 Pages - N° 70 du 17 septembre 2020

17/09/2020

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Août 2020

17/09/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 8 au 14 septembre 2020

14/09/2020

Veille réglementaire

Transport de marchandises dangereuses : conseiller à la sécurité – Sessions 2021

14/09/2020

Circulaire

Consommations d'énergie dans l'industrie en France en 2018

14/09/2020

Information économique

Irlande - Activités pétrolières en 2019

10/09/2020

Information économique

Portugal - Activités pétrolières en 2019

08/09/2020

Information économique

Remboursement de la TICPE : certificats d’exonération modèle 272

08/09/2020

Circulaire

Transports par oléoducs en France au 1er semestre 2020

08/09/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 septembre 2020

07/09/2020

Veille réglementaire

L'Intégral Pétrole 2019

07/09/2020

Information économique

Refonte du régime de l’entrepôt fiscal de stockage

03/09/2020

Circulaire

Autriche - Activités pétrolières en 2019

03/09/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire d'août 2020

02/09/2020

Veille réglementaire

Espagne - Activités pétrolières en 2019

02/09/2020

Information économique

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

01/09/2020

Circulaire

Taxe sur la valeur ajoutée : avitaillement des aéronefs

28/08/2020

Circulaire

Transports par canalisations : redevances guichet unique - Année 2020

28/08/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2020 (tableau complet)

28/08/2020

Circulaire

Produits destinés a la carburation : carburants et usages autorisés

28/08/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2020 (tableau résumé)

27/08/2020

Circulaire

TIRIB : année 2020

26/08/2020

Circulaire

TIRIB : modalités pratiques d’application de la mesure de majoration de certains EMAG

25/08/2020

Circulaire

Suisse - Activités pétrolières en 2019

21/08/2020

Information économique

Trafic sur les autoroutes concédées en France en 2019

20/08/2020

Information économique

Les ventes départementales de produits pétroliers en France métropolitaine en 2019

20/08/2020

Information économique

OPEP - Activités pétrolières en 2019

19/08/2020

Information économique

Belgique - Activités pétrolières en 2019

19/08/2020

Information économique

Bulletin mensuel - Juillet 2020

18/08/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 18 au 31 juillet 2020

31/07/2020

Veille réglementaire

Note aux adhérents : troisième loi de finances rectificative pour 2020

24/07/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 8 au 17 juillet 2020

17/07/2020

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Juin 2020

17/07/2020

Information économique

Le 4 Pages - N° 69 du 16 juillet 2020

16/07/2020

Veille réglementaire

Biocarburants : rappel de l'obligation d'adhésion à un schéma volontaire ou au système national de durabilité

10/07/2020

Circulaire

Transport par canalisations : nouvelles dispositions constructives et exigences d'inspection

10/07/2020

Circulaire

Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Août 2020

09/07/2020

Circulaire

Transports de marchandises par route : interdictions de circuler - Juillet 2020

09/07/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 juillet 2020

07/07/2020

Veille réglementaire

TIRIB : modalités de remise gracieuse - précisions concernant les gazoles routiers

07/07/2020

Circulaire

Suppression du tarif réduit du gazole non routier : déductions exceptionnelles

02/07/2020

Circulaire

Mesures restrictives de l'UE : situation en Ukraine

01/07/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2020 (tableau complet)

01/07/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 23 au 30 juin 2020

30/06/2020

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2020 (tableau résumé)

30/06/2020

Circulaire

Gazole non routier : report de la mesure de suppression adoptée en loi de finances pour 2020

30/06/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

29/06/2020

Circulaire

Extension de l’exonération de TICPE en matière de navigation fluviale

26/06/2020

Circulaire

Déconcentration de décisions administratives individuelles

23/06/2020

Circulaire

Carburants classiques et alternatifs : affichage permettant une comparaison des prix dans les stations-service

23/06/2020

Circulaire

Mesures restrictives de l’UE : annexion illégale de la Crimée et de Sébastopol

23/06/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 16 au 22 juin 2020

22/06/2020

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Mai 2020

19/06/2020

Information économique

Déclarations périodiques de stocks en entrepôt

17/06/2020

Circulaire

Remboursement de la TICPE - Certificats d’exonération modèles 272

17/06/2020

Circulaire

Entrepôts fiscaux : tolérances en cas de pertes

17/06/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 8 au 15 juin 2020

15/06/2020

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 68 du 11 juin 2020

12/06/2020

Veille réglementaire

Déduction exceptionnelle navires : équipements permettant d’utiliser des énergies propres

12/06/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 juin 2020

08/06/2020

Veille réglementaire

Modalités de remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

05/06/2020

Circulaire

Modalités de remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

05/06/2020

Circulaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure

04/06/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

04/06/2020

Circulaire

Entrepôt fiscal de stockage

03/06/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 25 au 31 mai 2020

02/06/2020

Veille réglementaire

Prévention de la pollution en mer

28/05/2020

Circulaire

Prévention de la pollution en mer

28/05/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

28/05/2020

Circulaire

Taxe incitative relative à l’incorporation de biocarburants : modalités de remise gracieuse

27/05/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 16 au 24 mai 2020

25/05/2020

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Avril 2020

19/05/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 1er au 15 mai 2020

15/05/2020

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 67 du 14 mai 2020

14/05/2020

Veille réglementaire

TGAP : composantes déchets, émissions polluantes, lubrifiants

04/05/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 25 au 30 avril 2020

30/04/2020

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2020 (tableau complet)

29/04/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er mai 2020 (tableau résumé)

29/04/2020

Circulaire

Budgets carbone et stratégie nationale bas-carbone

27/04/2020

Circulaire

Programmation pluriannuelle de l’énergie

27/04/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 24 avril 2020

24/04/2020

Veille réglementaire

Principe de suspension des délais lié au covid-19 : modalités pratiques du dégel en matière de risques industriels

24/04/2020

Circulaire

TIRIB : déclaration pour l’année 2019 : adaptations en raison du Covid-19

23/04/2020

Circulaire

UE : report temporaire des spécifications « été » en raison du covid-19

21/04/2020

Circulaire

TGAP : transfert de la gestion à l’administration fiscale - Acomptes

21/04/2020

Circulaire

Le 4 Pages - N° 66 du 16 avril 2020

21/04/2020

Veille réglementaire

Bulletin mensuel - Mars 2020

20/04/2020

Information économique

Report temporaire de l’application des spécifications « été » en raison du covid-19

17/04/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 14 avril 2020

14/04/2020

Veille réglementaire

Taxe incitative relative à l’incorporation de biocarburants : remise gracieuse

14/04/2020

Circulaire

Principe de suspension des délais lié au covid-19 : dérogations

03/04/2020

Circulaire

Sorties de produits finis à partir des productions en France en 2018

02/04/2020

Information économique

CEE : adaptation du dispositif à l’épidémie de covid-19

02/04/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 24 au 31 mars 2020

31/03/2020

Veille réglementaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2020 (tableau résumé)

31/03/2020

Circulaire

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2020 (tableau complet)

31/03/2020

Circulaire

Remboursement partiel de la TIC : GNR, fioul lourd et gaz naturel achetés pour les activités agricoles

27/03/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

27/03/2020

Circulaire

Déclaration TIRIB 2020 : ouverture du bureau de Boissy-Saint-Léger

25/03/2020

Circulaire

Bulletin mensuel - Février 2020

25/03/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 17 au 23 mars 2020

23/03/2020

Veille réglementaire

Transport d'hydrocarbures par route : temps de conduite et de repos - Dérogation temporaire

23/03/2020

Circulaire

Transport de marchandises : interdictions de circuler – Dispositif général

23/03/2020

Administration des douanes : directions interrégionales île-de-France et Grand Est

23/03/2020

Circulaire

Lutte contre la propagation du virus covid-19 : transmission des comptabilités matières

18/03/2020

Circulaire

Lutte contre la propagation du virus covid-19 : vente de carburants

17/03/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 8 au 16 mars 2020

16/03/2020

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 65 du 12 mars 2020

16/03/2020

Veille réglementaire

CEE : programmes d’accompagnement

13/03/2020

Circulaire

Droits de port 2020

09/03/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 mars 2020

03/03/2020

Veille réglementaire

Loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

03/03/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 23 au 29 février 2020

02/03/2020

Veille réglementaire

Bilan électrique français en 2019

02/03/2020

Information économique

TIRIB : modalités de remise gracieuse - Décembre 2019

28/02/2020

Circulaire

CEE : quatrième période (1er janvier 2018 - 31 décembre 2021)

27/02/2020

Circulaire

Régime fiscal des produits énergétiques destinés à la navigation aérienne

27/02/2020

Circulaire

TGAP : transfert de la gestion et du recouvrement à la DGFiP

26/02/2020

Circulaire

Déduction exceptionnelle : poids lourds et véhicules utilitaires légers

25/02/2020

Circulaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

25/02/2020

Circulaire

Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

25/02/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 15 au 22 février 2020

24/02/2020

Veille réglementaire

Canalisations de transport d’hydrocarbures : imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

24/02/2020

Circulaire

Bulletin mensuel - Janvier 2020

20/02/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 8 au 14 février 2020

14/02/2020

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 64 du 13 février 2020

13/02/2020

Veille réglementaire

Régime de l’usine exercée

12/02/2020

Circulaire

TICPE : nouvelles modalités déclaratives

12/02/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 1er au 7 février 2020

07/02/2020

Veille réglementaire

Douanes : déconcentration de décisions administratives individuelles

06/02/2020

Circulaire

La consommation d’énergie dans l’industrie en France en 2018

04/02/2020

Information économique

Les ventes de carburants sur autoroutes en France en 2019

03/02/2020

Information économique

TIRIB : documents de suivi pour l’année 2020

03/02/2020

Circulaire

Revue de presse réglementaire du 25 au 31 janvier 2020

31/01/2020

Veille réglementaire

CEE : définition des opérations standardisées d’économies d’énergie

31/01/2020

Circulaire

Taxes et prix des carburants et combustibles dans l’Union européenne

27/01/2020

Information économique

Revue de presse réglementaire du 18 au 24 janvier 2020

24/01/2020

Veille réglementaire

Le 4 Pages - N° 63 du 16 janvier 2020

23/01/2020

Veille réglementaire

Modalités de remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de voyageurs

22/01/2020

Circulaire

Modalités de remboursement partiel de la TICPE : gazole utilisé pour le transport routier de marchandises

22/01/2020

Circulaire

Plateformes industrielles : liste des opérations collectives de sécurité

21/01/2020

Circulaire

Bulletin mensuel - Décembre 2019

20/01/2020

Information économique

Caractéristiques des produits pétroliers : carburéacteur JET A-1

20/01/2020

Circulaire

Les immatriculations neuves en France en 2019

17/01/2020

Information économique