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Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 en Italie

Note aux adhérents n° 3/2023 du 26 septembre 2023. Déclarations douanières faisant suite au changement de nomenclature.

Décade 2 Ces estimations sont réalisées à partir des sorties camions sur clientèle d'un panel composé d'un échantillon représentatif de dépôts et raffineries répartis sur l'ensemble du territoire ...

Note d'Information Économique : Activités pétrolières en 2022 en Irlande

Ce document détaille pour l'année 2022 les recettes de la TIRUERT par catégorie de biocarburants et par  filière : essences, gazoles et carburéacteurs. 

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes, infrastructure pour carburants alternatifs, carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime ...

Circ. CPDP n° 11984 du 21 septembre 2023. Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023

Circ. CPDP n° 11983 du 21 septembre 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023

Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...

Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ...

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : surveillance a posteriori d'importations d'éthanol renouvelable pour carburants, caractéristiques biocarburants, fiscalité ...

Circ. CPDP n° 11982 du 15 septembre 2023 Mise en place d'une surveillance a posteriori sur les importations